Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
SCIENCE ET MEDECINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3303205
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
EXCALIBUR de SCIENCE ET MEDECINE

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 880 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MÉDECINE Service Brevets & Marques domicilié(e) 81 avenue de la république,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 9 juillet 2014.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE , GRAF


SCIENCE ET MEDECINE S.A.S. - 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 771880976


SCIENCE ET MÉDECINE Service Brevets & Marques - 81 avenue de la république,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansments ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.